Vous déménagez à l’étranger ou rentrez en France. Comment emporter avec vous vos objets de grande valeur sentimentale ou marchande ? Différences de législation, droits de douanes, pays membre ou non de l’UE, le coût du transfert d’une œuvre d’art ne dépend pas uniquement du coût du transporteur. Notre partenaire AGS reconnu pour son savoir-faire dans le déménagement d’œuvres d’art nous aide à faire le point.
Chaque pays est soucieux de la préservation de son patrimoine culturel. Afin d’éviter le trafic d’œuvres d’art, le transport est très réglementé, et ce quelle que soit la destination.
La clé d’un transport réussi : l’emballage, tout un art !
Que l’expédition soit à proximité ou à l’autre bout du monde, il est nécessaire d’emballer les œuvres dans des contenants adaptés. En effet, certaines œuvres sont uniques en raison de leur valeur, de leur taille ou de leur fragilité et ne peuvent pas être transportées dans des cartons ordinaires.
Un transporteur spécialisé saura vous proposer des cartons spéciaux, couvertures ou encore des caisses sur mesure afin d’offrir une protection maximale pour vos effets les plus précieux. De plus, il vous accompagne de bout en bout du processus c’est à dire de la planification à la nouvelle installation des œuvres, en passant par l’organisation, l’emballage, le chargement, le transport (routier, maritime ou aérien), le dédouanement, l’entreposage et la livraison. Il respecte également des normes strictes établies par les organismes de certification de l’industrie du déménagement. Ces normes sont une garantie de sérieux permettant d’éviter les mauvaises surprises.
Notez également qu’un accident peut toujours arriver et qu’un professionnel du déménagement aguerri vous recommandera de souscrire une assurance.
Les différentes réglementations
Les œuvres d’art
En France, comme dans d’autres pays, il existe une réglementation sur la circulation des œuvres d’art. Le contrôle est exercé́ conjointement par le Ministère de la Culture et le service des Douanes.
Ces règlementations varient en fonction de votre pays de destination. En privilégiant une entreprise d’envergure internationale, vous vous assurerez qu’elle maitrise toutes les consignes relatives à l’importation ou l’exportation d’œuvres d’art.
La déclaration à la douane est la principale réglementation et varie en fonction des pays. D’autres éléments sont inclus dans cette déclaration :
• Déclaration des sommes ou titres d’un certain montant afin de prouver que votre objet ne provient pas d’un trafic illicite.
• Un permis de transfert pour vos armes de collection.
• Un certificat doit être délivré par le ministère de la Culture afin d’autoriser la circulation de certains biens culturels au sein de l’UE. Pour d’autres pays il pourra s’agir d’une autorisation d’exportation.
Si vous êtes résident fiscal français, vous pouvez vous acquitter de la taxe au titre de l’impôt sur le revenu. De même, si vous pouvez prouver que vous avez acquis ces œuvres au regard de la taxe, que vous en avez hérité ou que vous les avez vous-même importées, vous serez exempté de la taxe à l’exportation.
Les antiquités
Afin de lutter efficacement contre la contrebande, de nombreux pays ont mis en place des règles très strictes concernant l’importation et l’exportation d’objets antiques.
En Thaïlande par exemple les statues religieuses comme les bouddhas ne pourront pas sortir du pays.
Au Vietnam les autorités sont extrêmement strictes en ce qui concerne l’exportation d’objets d’art et d’antiquités et il vous faudra vous assurer d’obtenir les papiers nécessaires auprès du vendeur. Idem en Egypte où l’exportation d’antiquités ou objets anciens est interdite ; les copies de biens culturels ne peuvent être exportées que si elles ont été certifiées par le ministère des antiquités et ne peuvent être achetées légalement que dans ce ministère ou dans des musées.
En Chine, n’importe quelle marchandise datant d’avant 1949 peut être considérée comme une antiquité par les autorités chinoises, et peut donc être interdite de quitter le pays. Un déménageur international expérimenté pourra vous accompagner dans les démarches à faire auprès du bureau des antiquités et des reliques afin d’effectuer une inspection des biens concernés et obtenir le fameux cachet de cire.
Attention à la censure !
Dans certains pays, certaines œuvres d’art sont considérées comme pornographiques ou blasphématoires et non comme des œuvres historiques ou artistiques. Elles sont donc prohibées et seront confisquées par les douanes locales.
Si vous ne pouvez pas prouver qu’un bien était déjà en votre possession à votre arrivée dans un pays donné, vous pourriez rencontrer des difficultés au retour, à la fin de votre séjour. Si vous avez acheté des antiquités, il faudra obtenir et vous munir de certificats prouvant que vous avez acheté ces objets légalement et qu’ils ne proviennent pas du marché noir.
Pour contacter AGS
Nelly CHESNEL-BIGOTTI
ufe@agsfrance.com
(+33) 01.40.80.20.03
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- 27 octobre 2021
