Si vous rentrez d’un séjour à l’étranger avec votre véhicule, vous disposez d’un délai d’un mois pour le faire immatriculer en France.
Cette démarche peut se faire auprès de la préfecture (ou sous-préfecture) de votre choix. Renseignez-vous au préalable sur le site Internet de la préfecture ou de la sous-préfecture : certaines sous-préfectures ne s’occupent plus de l’immatriculation des véhicules.
Selon les cas, vous devrez obligatoirement vous rendre sur place, ou vous pourrez l’effectuer simplement par courrier.
Importation d’un véhicule d’origine étrangère :
Si vous rentrez en en France avec un véhicule acquis lors de votre séjour à l’étranger, renseignez-vous des taxes et droits de douane à son importation, ainsi que de sa conformité aux normes françaises.
Si votre véhicule provient d’un pays de l’Union européenne, l’homologation ne sera pas nécessaire. Un simple contrôle technique vous permettra d’obtenir un certificat d’immatriculation.
Si votre véhicule provient d’un pays hors de l’Union européenne, vous devrez le présenter à la DREAL (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement) pour le faire homologuer. La DREAL évaluera sa conformité aux normes françaises, et procédera à des modifications techniques si nécessaire. Elle vous délivrera ensuite un procès-verbal de réception à titre isolé (RTI), qui fait partie des pièces justificatives à fournir pour faire immatriculer votre véhicule.
Pour en savoir plus sur les
taxes et droits de douanes à l’importation d’un véhicule étranger en France, rendez-vous sur le site
diplomatie.gouv.fr.
Pour en savoir plus sur les
formalités à accomplir avant de faire immatriculer en France votre véhicule acquis à l’étranger, rendez-vous sur le site
Services-Publics.fr.
Il est possible que ces formalités diffèrent en fonction du pays d’origine. Pour connaître les
règles propres à chaque pays, il convient de s’adresser au Consulat ou à l’Ambassade du pays étranger en France. Vous trouverez ici la
liste des Ambassades et Consulats étrangers en France.